Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99787320
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT domicilié(e) Zone Artisanale, 67720 WEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 501 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787320.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 avril 2009.

Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SCHMIDT , (Marque figurative) , GRANDE BRASSERIE D'ALSACE PRODUIT D'ALSACE SERVICE EXPRESS , TOUTE LA SAVEUR DE L'ALSACE , TERROIR D'ALSACE , PIERRE SCHMIDT


Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT (Société Anonyme) - Zone Artisanale, 67720 WEYERSHEIM - France - SIREN 648501013


Cabinet METZ PATNI - France


Errata - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343496 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Produits de boucherie, de charcuterie, de poissonnerie et de traiteur à savoir viande, gibier, volaille, poisson, crustacés, fruits de mer, et plus particulièrement jambons, jambonneaux, poitrine, palette, viande hachée, saucisses, saucissons, roulades, galantines, viandes en gelée, pâtés, mousses, rillettes, quenelles, tripes, abats. Produits de charcuterie à base de sang, boudins. Graisses comestibles. Produits d'aide culinaires à savoir liants et liaisons, épaississants, bases pour sauces, croûtons, lardons, farces. Produits de traiteur à savoir plats cuisinés, hors d'uvre préparés à base de viandes, aspics, gratins, fritures, salades conservées, préparations alimentaires à base de pommes de terre à savoir pommes frites, galettes, gratins, hachis, saucisses de pomme de terre. Purées et coulis de légumes. Flans, yaourts, crèmes glacées. Crèmes pâtissières et crèmes de desserts. Marmelades. Confitures. Purées et coulis de fruits. Boissons lactées. Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande. Produits de luxe à savoir caviar, saumon, foie gras, truffes. Plats cuisinés garnis ou non à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille ou de fromage. Spécialités gastronomiques telles que couscous, cassoulet, choucroute garnie, paella, moussaka, potées. Champignons conservés. Purées, pommes chips. Mayonnaise. Olives conservées. Cornichons. Thon et préparations à base de thon. ufs. Légumes conservés. Produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes, volaille, poisson, jambon, ou pâtés tous en croûte ou en brioche, tourtes, chaussons à la viande, feuilletés. Préparations alimentaires panées à base de viande, de poisson ou de charcuterie à savoir croquettes, escalopes panées, beignets, fritures. Produits d'apéritifs ou de cocktails tels que saucisses, saucissons secs. Condiments, assaisonnements, épices, aromates, fines herbes, préparations aromatiques à usage alimentaire. Sauces, jus de viande, bouillons. Bouillons à base de viande. Soupes, potages. Extraits secs de viande. Pâtes alimentaires, à savoir nouilles, spaghettis, macaronis, pâtes fourrées à la viande, raviolis, lasagnes, cannellonis. Boissons à base de cacao, de thé, de chocolat ou de café. Produits de boulangerie à savoir pains, petits pains, biscottes, brioches, croissants. Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur hot dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande. Tartes salées à savoir pizzas, quiches, tartes flambées, tartes à l'oignon. Raviolis, cannelonis. Produits de pâtisserie et de confiserie à savoir biscuits, gâteaux, bonbons, chocolats, pralinés, fondants, petits fours. Glaces alimentaires, sorbets. Pâtes ménagères à savoir pâtes à pain, à tarte ou à pâtisserie. Biscuits apéritifs, craquants, chips. Produits d'apéritif ou de cocktail à savoir biscuits et tartes salés, chips, petits fours, feuilletés salés. Produits de pâtisserie charcutière à savoir pâtes sous forme de croûtes, brioches ou de feuilletés garnis ou fourrés de viande, volaille, poisson, jambon ou pâté, tourtes. Plats cuisinés frais ou conservés composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande ou du poisson.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.